Guide d'utilisation des oeuvres littéraires, musicales et artistiques protégées par le droit d'auteur au Canada dans les écoles membres de l'ADÉSAM
Boulanger, Chantal (Coordination)
2016
REF 346.0482 G946 2016
Droit d'auteur ; Législation ; Arts ; Écoles ; Association des écoles supérieures d'art de Montréal (ADÉSAM)
Guide to using literary, musical and artistic works protected by copyright in Canada in ADÉSAM schools
Droit d'auteur
Enseignants et droit d'auteur [site web]
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Comité de recherche: Chloé Bélanger St-Germain, Chantal Boulanger, Geneviève Ethier, Caroline Louisseize, auquel ont également contribué Simon Barry, Émilie Dumas, Marie Houde et Lili Marin.
Chargée de projet et rédaction: Chantal Boulanger.
Révision légale: Me Éric Franchi.
Révision linguistique: Simon Barry.
Graphisme: Denis Poucet.
"Ce document peut être reproduit et diffusé librement, en totalité ou en partie, dans un contexte d'usage privé et non commercial par des individus et organismes à but non lucatif, sous réserve de mentionner le droit d'auteur de l'ADÉSAM et la source du document comme suit : © 2016 ADESAM."
Mention d'édition : 1ère édition
Description physique : 17, [38] p. ; 28 cm.
Langue : Français
Donateur : ADÉSAM
Niveau d'autorisation : 0
Exemplaires
Nbre d'exemplaires : 1| N° | Cote / Code barre | Localisation | Commentaire | |
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| 1 | REF 346.0482 G946 2016 | [non empruntable] |